Conditions
Conditions générales
Le site actuel comporte des conditions générales ainsi qu'une politique d'expédition et de livraison. Ce texte est juridiquement contraignant et nous ne le réécrivons pas.
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Ce qui figurera ici
Le texte existant est repris tel quel et traduit, non réécrit. Ce qu'il faut, rubrique par rubrique :
- Coordonnées de la société, numéro de registre du commerce et numéro de TVAÀ fournir par Ensar
- Droit de rétractation et exception pour les denrées périssablesÀ fournir par Ensar
- Tarifs d'expédition et délais de livraisonÀ fournir par Ensarrésoudre d'abord la contradiction, voir la page Commander
- Moyens de paiementÀ fournir par Ensar
- Traitement des réclamations et garantieÀ fournir par Ensar
- Droit applicableÀ fournir par Ensar
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